Marque enregistrée - Marque en vigueur

af Alliance Française
FONDATION ALLIANCE FRANCAISE, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4235978
Date de dépôt :
22/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2025
af Alliance Française de FONDATION ALLIANCE FRANCAISE

Présentation de la marque af Alliance Française

Déposée le 22 décembre 2015 par FONDATION ALLIANCE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « af Alliance Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est FONDATION ALLIANCE FRANCAISE, Fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) 101 Boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coblence & Associés, Mme KLEIN Aurélie domicilié(e) 62 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque af Alliance Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque af Alliance Française arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.

FONDATION ALLIANCE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE FRANCAISE , Mon Alliance , AF , Mon Alliance


FONDATION ALLIANCE FRANCAISE, Fondation reconnue d'utilité publique - 101 Boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France


Coblence & Associés, Mme KLEIN Aurélie - 62 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 7 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°790143 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-07

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, livrets, fiches, manuels, ouvrages et manuels et manuels pédagogiques, albums, catalogues et brochures, fascicules, affiches, agendas, almanachs, calendriers, fiches illustrées et imprimées, plaquettes (imprimées) ; papier, carton ; cartes postales, cartes de voeux ; articles de papeterie ; publications imprimées ; prospectus ; représentations graphiques ; photographies (imprimées) ; clichés (imprimés) ; papeterie ; crayons, stylos ; matériel pour les artistes ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en organisation et direction des affaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation d'affaires, expertises en affaires, estimations en affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires, établissement de statistiques, études et analyse de marché, sondages d'opinion, recueil de données dans un fichier central ; service de promotion de l'enseignement de la langue et de l'histoire de la civilisation française ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; comptabilité ; relations publiques ; recherche de parraineurs ; services de revue de presse ; reproduction de documents ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services de marketing et de marketing direct en ligne ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, journaux, magazines, encyclopédies et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, journaux, magazines, encyclopédies et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, ou de produits multimédias (publications électroniques) ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, ouvrages documentaires, revues, périodiques, magazines, livres, manuels et ouvrages parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils et instruments d'enseignement, logiciels ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; marketing, mercatique, services de télémarketing ; recrutement de personnel ; bureaux de placement ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des affaires commerciales et administratives ; projet (aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives) ; direction administrative et commerciale de franchises ;

Education, formation, divertissement ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; enseignement et formation de la langue et de la civilisation française ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance, par réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (e-learning) ; information en matière d'éducation ou de divertissement ; épreuves pédagogiques ; organisation et conduite d'atelier de formation ; services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, livrets, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, calendriers, agendas, almanachs, photographies (imprimées), sur tous supports, y compris numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livrets, livrets, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, calendriers, agendas, almanachs, photographies (imprimées) ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables ; publication de textes et illustrations autres que publicitaires sur tous supports ; éditions de textes à caractère pédagogique ; publication et prêt de livres, de support audiovisuels ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; production et présentation de spectacles, de concerts ; services d'artistes de spectacles ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; projections de films ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; location de films, de vidéos, de cassettes audio et vidéo, de disques numériques, disques optiques, disques compacts (audio et vidéo) disques DVD, Cédéroms et d'enregistrements phonographiques ; services de musées (présentations, expositions) ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherche industrielle, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;

Hébergement temporaires ; agences de logement (hôtels, pensions) ; réservation de logements temporaires ; réservation d'hôtels, de pensions, services hôteliers.